Section F.O.-DGFiP du PAS-DE-CALAIS
Adr.: Salle syndicale F.O - DDFiP62 - Bât. Brassart -1° étage - porte 119 5 rue du Docteur Brassart - BP 30015 - 62034 ARRAS CEDEX Ligne Directe 03 21 23 81 37 interne poste 3746 Tél.: 06-04-40-51-41 Mèl : fo.ddfip62dgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/062 |
Le Comité Technique Local a eu lieu dans les locaux de la Direction le 26 juin 2014 à 9h15.
L’ordre du jour était le suivant :
1) PV des CTL ayant eu lieu les 16 janvier, 21 mars et 24 avril 2014 (pour approbation) ;
2) Rapport d’activité 2013 de la DDFiP du Pas-de-Calais (pour information) ;
3) Baromètre social départemental (pour information) ;
4) tableau de bord de veille sociale, résultats 2013 (pour information) ;
5) Bilan de la campagne afférente aux comptes de gestion 2013 (pour information) ;
6) Gestion des dossiers en procédure collective pour le PRS à compter du 01/09/2014 (pour avis) ;
7) Harmonisation indemnitaire (pour information) ;
8) Questions diverses.
Vous trouverez le compte rendu ici.
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